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Le site https://20sur20gestion.fr/ est édité par la Société 20 SUR 20 GESTION au capital de 7 500 euros domiciliée au 39 RUE EMILE STEINER, 27200 VERNON (France) et immatriculée au RCS d’Evreux sous le numéro 888038031 (ci-après “20 SUR 20 GESTION”),
Téléphone : 07 69 75 39 14
E-mail : contact@20sur20gestion.fr
HEBERGEUR
PLANETHOSTER inc. 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec)
H7P 0G1, Canada,
FR (Nº Vert): 0 805 080 426
www.planethoster.com
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Jean Paul Nourrisson
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les contenus présents sur le site 20 SUR 20 GESTION sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle, notamment droit d’auteur, dessins et modèles, marques, noms de domaine, savoir-faire, logiciels ou bases de données. Sur ces contenus, la société 20 SUR 20 GESTION vous concède un droit d’utilisation et de représentation sur votre terminal, sans toutefois vous transférer la propriété de ces contenus et droits associés.
Toute reproduction, intégrale ou partielle, est interdite et systématiquement soumise à l’autorisation de 20 SUR 20 GESTION.
Droits d’auteur
Les textes, images, dessins et le lay-out ainsi que la charte graphique du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Il est interdit de copier, extraire, diffuser ou modifier le contenu du site. La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes (liste non exhaustive) dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable de 20 SUR 20 GESTION .
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale ainsi que toute extraction substantielle qualitative ou quantitative des contenus du site internet sans autorisation expresse et préalable de 20 SUR 20 GESTION sera sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.
Marques
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Toute base de données est la propriété de 20 SUR 20 GESTION , qui en est le producteur. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale ainsi que toute extraction substantielle qualitative ou quantitative sera également sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
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20 SUR 20 GESTION a la qualité de responsable de traitement au sens des dispositions légales en vigueur.
Pour exercer vos droits ou poser toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous écrire à 20 SUR 20 GESTION par email à contact@20sur20gestion.fr ou par courrier adressé à 20 SUR 20 GESTION à l’adresse suivante 39 RUE EMILE STEINER, 27200 VERNON
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Les conseils présentés dans le cadre des programmes et offres de services de 20 SUR 20 GESTION sont à portée générale et ne s’apparentent en aucun cas à des consultations personnalisées relatives entres autres à des conseils en investissements financiers, la souscription de produits d’assurance ou encore à de l’intermédiation en opérations de banque, en services de paiement et à plusieurs opérations relatives à des contrats de crédit.
Pour plus d’informations relatives à nos services, veuillez consulter nos Conditions générales de vente de 20 SUR 20 GESTION.
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